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Pour ou contre les brevets logiciels ?

 

Pour ou contre les brevets logiciels ?

A ERASME, nous avons choisi l’alternative des logiciels libres pour des nombreux services. Dans ce cadre nous ne pouvons pas cautionner les brevets.
Ce qu’il faut savoir c’est qu’aujourd’hui, l’Europe fait exception dans ce domaine. En effet, une loi interdit de déposer des brevets pour tout ce qui est logiciel (ce qui n’empêche quand même pas de voir fleurir des brevets).
Aujourd’hui, l’Europe est entrain de suivre l’exemple des Etats Unis. Pourtant, une enquête publique a majoritairement donné un avis défavorable au brevetage.
Pourquoi refuser les brevets logiciels ? Sur cette question les avis sont partagé (sinon il n’y aurai pas débat).
Voici les différents points qui motive à refuser les brevets :

- C’est un frein à l’inovation.
- C’est une atteinte à la concurrence.
- Ce serai faire le jeu des grosses companie de logiciel américaines.
- Cela condamne le logiciel libre. En effet, on ne peux pas développer sans enfreindre un brevet car tout de déjà brevet. Il n’y a qu’à regarder aux Etats Unis. Or dans les logiciels libre les sources sont librement consultables. Donc il est facile de trouver une "infraction". Pour les logiciels propriétaire, le source n’est pas disponible et il est illégale de déassembler. Ce qui veux dire qu’il est illégal de constater une infraction.
- D’un point de vue historique, tout ce qui est utilisé aujourd’hui dans le monde de l’informatique est parti de standard ouvert et libre. Donc non breveté. C’est le cas du PC, du protocole réseau TCP/IP qui fait le succès d’Internet... Pourquoi aujourd’hui penser que l’on doit faire autrement ?
- D’une façon plus humaniste, il n’est pas normal d’interdire aux autres d’inventer ce qui a déjà été inventé. Pourquoi interdire aux autres d’utiliser ce que l’on a trouver alors que tout ce que l’on sais, on l’a hérité des autres.
- D’un point de vue concret on se rend compte que les gens brevette n’importe quoi, que cela n’a rien d’innonvant mais qu’il s’agit juste d’un moyen juridique de tuer la concurrence et de s’en protéger. Dans ce cadre cela ne peux profiter qu’aux grosses entreprises car maintenir des brevets coûte cher et payer des procès pour les défendre coûte encore plus cher.

samedi 8 janvier 2005